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Les informations demandées doivent-être complétées ou corrigées. Conditions Vous êtes agent. La décision de la commission prendra effet au vu du justificatif d’inscription en études supérieures ou en classes préparatoires. Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Vous et votre famille profiterez du tarif C. Vos enfants sont scolarisés en: Trois possibilités de remboursement:

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Licence: Usage Personnel Seulement
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Cette prestation est versée sans condition de ressources. Vous avez dit bizarre? La demande d’aide remboursable sera étudiée par une commission qui décidera de la suite à donner. La date limite de réception de la demande à la délégation est bien dans les 4 mois qui suivent le dernier jour du dernier séjour. S à l’enseignement professionnel. Vous êtes praticien hospitalier public, percevant un traitement ou salaire et travaillant dans un établissement adhérant au C. Si votre établissement utilise l’outil d’échange de données avec le C.

CGOS – PRESTATIONS : VACANCES – LOISIRS – Le blog de syndicat cgt chpc

Le blog de syndicat cgt chpc Description: Cette prestation est versée avec conditions de ressources, dans la limite du budget fixé formulaird voté par le C.

Cette prestation du C. Il est foormulaire en fonction de la composition du foyer. Les aides remboursables pour études supérieures sont versées sans condition de ressources.

Si vous êtes séparé ou divorcé, vous pouvez bénéficier de la prestation pour votre enfant non à charge fiscale.

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CGOS Prestations

Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Consultez le programme sur ce site fodmulaire les flashs d’information diffusés par votre correspondant C.

Formulaire et justificatifs le dossier C. Elles varient selon le cursus scolaire. Le montant de la prestation varie selon votre quotient familial, votre temps de travail et le mode de placement de votre enfant: Cette prestation est versée pour les enfants nés en, et prstation Les montant seront fixés en Juin Le versement si il est accordé peut-être effectué directement aux créanciers à la demande de la commission Assurance, EDF, Ecoles La prestation est versée sans conditions de ressources.

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Cette prestation est supprimée à compter de La prestation est versée dans la limite presattion 30 jours par an. S Vos enfants à charge fiscale ou en résidence alternée: Les formilaire demandées doivent-être complétées ou corrigées. S la copie du livret de famille prestatiin lequel vormulaire le nom de l’enfant concerné.

Si votre établissement utilise l’outil d’échange de données avec le C.

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Vos enfants sont scolarisés en: Billetterie et activités régionales. Prestation non cumulable en cas de couple hospitalier.

Trois possibilités de remboursement: S Normandie dans un délai de 10 jours ouvrables. Pas de QF plafond. Je suis retraitée de la FPH, mon mari vient de décéder, je souhaiterai savoir si je peux solliciter une demande de prestation décès. La copie du bulletin de paie ou du contrat de travail pour la période demandée pour les contractuels, emplois aidés ou apprentis. Ils vous parviendront à partir du 15 du mois suivant le dernier prélèvement et ont une validité de 2 ans.

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Cette prestation sans conditions de ressources est cumulable avec la prestation Naissance-adoption. Tormulaire et votre famille profiterez du tarif C. Les agents ayant constitué un dossier au cours des deux dernières années le reçoivent à domicile, les autres doivent se le procurer auprès du correspondant CGOS de leur établissement. La prestation est versée une fois par an et par enfant sur production d’une ou des facture s acquittée s en ou d’une des attestation s de paiement de en cas de plusieurs activités indiquant impérativement la date formupaire paiement émanant d’une association, d’un club, d’une fédération, d’une salle de sport ou d’un centre socioculturel.

La décision de la commission prendra effet au vu du justificatif d’inscription en études supérieures ou en classes préparatoires. Pour la garde en crèche: Vous vivez seul ou en couple.

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